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1. Éditeur du site

Le site internet cpermis02.fr est édité par l'établissement de formation à la conduite suivant :

• Raison sociale : C.Permis 02
• Forme juridique : SASU
• Capital social : 5000.00 €
• Siège social : 21 rue Fagard, 02110 Bohain-en-Vermandois
• Numéro de SIRET : 94259480500015
• Numéro de RCS : 942 594 805 R.C.S. Saint-quentin
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR75942594805

2. Coordonnées de contact

Pour toute demande d'information ou réclamation concernant le site, l'éditeur peut être contacté :

• Téléphone : 03.23.07.11.36
• Adresse e-mail : autoecole.cpermis02@gmail.com

3. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site internet, responsable de sa ligne éditoriale, est :

Madame Coralie Pipar, en sa qualité de Présidente.

4. Hébergeur de nos services

Le site internet est hébergé et sécurisé par le prestataire technique suivant :

• Raison sociale : Vercel
• Siège social : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Coordonnées techniques : vercel.com

5. Propriété intellectuelle et Crédits tiers

L'ensemble des contenus de ce site (textes, arborescence, structure logique, codes sources, logos et identité graphique) est la propriété exclusive de l'Éditeur, sous réserve des droits de propriété intellectuelle appartenant à des tiers.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée du site ou de ses éléments est passible de poursuites au titre de la contrefaçon. Par dérogation, les ressources tiers suivantes sont intégrées selon leurs licences d'exploitation respectives :

• Modèle numérique 3D (Renault Clio) : Le modèle 3D de voiture utilisé sur ce site est basé sur '2024 Renault Clio' par tonielpro520, disponible sous licence CC BY 4.0. Des modifications ont été apportées aux textures, aux matériaux et à la structure des objets pour les besoins de l'animation.
• Icônes d'interface : Bootstrap Icons (Licence libre MIT) | Autres icones réalisées par Freepik depuis www.flaticon.com.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via les formulaires de contact ou d'inscription en ligne font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement à la gestion administrative des élèves de l'auto-école.

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